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Les délibérations

  • Représentations de la Ville au sein d'organismes extérieurs

    Institution et vie politique
    15 juillet 2021
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  • Restaurant du centre aquatique: convention d'exploitation temporaire

    15 juillet 2021
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  • Mise à disposition d'une partie de la parcelle AL/ 343 au profit du syndicat "Eaurigine"

    15 juillet 2021
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  • Internationaux d’escalade de Serre-Chevalier : Convention de partenariat Ville – association / conditions de mise à disposition du site

    15 juillet 2021
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  • Internationaux d’escalade de Serre-Chevalier : Convention de partenariat Ville – association / organisation de manifestations évènementielles sportives

    15 juillet 2021
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  • Comité régional du ski : ajustement de la subvention 2021 / avenant à la convention d’attribution

    15 juillet 2021
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  • Piscine : prolongation de la durée des abonnements annuels

    15 juillet 2021
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  • Transports sanitaires (secours sur piste), convention constitutive d'un groupement de commande (Monêtier, Puy-Saint-André, Puy-Saint-Pierre, Saint-Chaffrey, La-Salle-Les-Alpes, Briançon)

    Transports
    15 juillet 2021
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  • Mobilité : convention Ville – CCB / organisation de la rentrée scolaire

    Transports
    15 juillet 2021
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  • Avenue A.DAURELLE : convention CHEB / aménagement des parcelles AD 287 et AH34 (stationnements)

    Travaux
    15 juillet 2021
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  • Convention d’occupation précaire et révocable d’un logement T4 duplex pour les stagiaires ingénieurs haïtiens

    Baux et conventions
    15 juillet 2021
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  • Centre d’Art Contemporain : saison estival / convention VILLE-FRAC et contrats d’artistes

    Culture
    15 juillet 2021
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