1. Accueil
  2. Mairie
  3. Le conseil municipal
  4. Les délibérations

Les délibérations

  • MODIFICATION REGIME INDEMNITAIRE AU 1ER JUILLET 2010 – INDEMNITE D'EXERCICE DES MISSIONS DE PREFECTURE (I.E.M.P.)

    Ressources humaines
    05 juillet 2010
    Lire la suite

  • MODIFICATION REGIME INDEMNITAIRE AU 1ER JUILLET 2010 – INDEMNITES FORFAITAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES (I.F.T.S.)

    Ressources humaines
    05 juillet 2010
    Lire la suite

  • MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER JUILLET 2010

    Ressources humaines
    05 juillet 2010
    Lire la suite

  • PRISE EN CHARGE VISITE MEDICALE DES TITULAIRES DU PERMIS POIDS LOURDS

    Ressources humaines
    05 juillet 2010
    Lire la suite

  • FORTIFICATIONS DE VAUBAN AU PATRIMOINE MONDIAL DE L'UNESCO - CREATION LIVRET TACTILE – MECENAT DE LA FONDATION EDF DIVERSITERRE

    Patrimoine
    05 juillet 2010
    Lire la suite

  • EXPOSITION « LE CHANT DU HORS CHAMP, REGARDS CROISES SUR LE PAYSAGE DES HAUTES ALPES » - CONVENTION DE PARTENARIAT

    Patrimoine
    05 juillet 2010
    Lire la suite

  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX MONT-DAUPHIN

    Patrimoine
    05 juillet 2010
    Lire la suite

  • COMPTOIR DE VENTE LIBRAIRIE - SERVICE DU PATRIMOINE

    Patrimoine
    05 juillet 2010
    Lire la suite

  • STATIONNEMENT PAYANT - TARIFS

    Stationnement
    05 juillet 2010
    Lire la suite

  • ORGANISATION DU SEMI MARATHON NEVACHE-BRIANÇON DIMANCHE 15 AOUT 2010

    05 juillet 2010
    Lire la suite

  • APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE SETUMONT

    Divers
    05 juillet 2010
    Lire la suite

  • SAEMS LES DIABLES ROUGES : CONCOURS FINANCIER TRIENNAL

    05 juillet 2010
    Lire la suite


À LIRE AUSSI

Infos +

Publications

Partager cette page