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Convention d'enfouissement du réseau d'éclairage public et basse tension passage Jean Moulin.
TravauxLire la suite01 octobre 2018
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Convention de servitude entre la commune et énergie développement services du Briançonnais pour le passage de réseau souterrain sur la _2101
TravauxLire la suite01 octobre 2018
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Convention de mise à disposition de la base de canoé kayak au profit du club de rugby du pays Briançonnais.
Lire la suite01 octobre 2018
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Convention portant autorisation de prise de vues cinématographiques – Mise à disposition de la patinoire.
Lire la suite01 octobre 2018
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Convention de partenariat et d'objectifs entre la commune de Briançon et la SA « LES DIABLES ROUGES » pour la saison 2018/ 2019
Lire la suite01 octobre 2018
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Convention de mutualisation de prestations entre la communauté de communes du Briançonnais et la commune de Briançon.
IntercommunalitéLire la suite01 octobre 2018
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Création d'une commission pour l'attribution des titres d'occupation privative du domaine public soumis à l'ordonnance du 19 avril 2017_2106
CommissionLire la suite01 octobre 2018
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Désignation de représentants de la commune au sein du CIPPA.
DélégationLire la suite01 octobre 2018
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Société franco-belge des casinos (S.F.B.C) - Casino de jeux - Approbation rapport d'activités 2017.
Délégation de Service PublicLire la suite03 juillet 2018
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Société des transports briançonnais (STB) : Approbation rapport d'activités 2017.
Délégation de Service PublicLire la suite03 juillet 2018
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Énergie développement services du briançonnais (EDSB) : Approbation rapport d'activités 2017.
Délégation de Service PublicLire la suite03 juillet 2018
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Cinéma VAUBAN : Approbation rapport d'activités 2017.
Délégation de Service PublicLire la suite03 juillet 2018