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Les délibérations

  • VILLE – SANTE – OMS – DECLARATION D'ATHENES – GRECE, 22-25 OCTOBRE 2014

    07 avril 2015
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA SA « LES DIABLES ROUGES » POUR LA SAISON 2015/ 2016

    07 avril 2015
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  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE D'UN TERRAIN SITUE FORT DU RANDOUILLET

    Baux et conventions
    07 avril 2015
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  • MODIFICATION DE TAUX DU VERSEMENT DE TRANSPORT

    Finances
    07 avril 2015
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  • DEMANDE DE SUBVENTION - CLASSE DECOUVERTE ECOLE DE FORVILLE.

    Affaires Scolaires
    17 février 2015
    Lire la suite

  • Demande de subvention : classe de découverte dans les Cévennes, école de St Blaise

    Affaires générales
    17 février 2015
    Lire la suite

  • RESTAURATION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES : DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Archives
    17 février 2015
    Lire la suite

  • TARIF DE LOCATION AU 01/03/2015 D'UN LOGEMENT T2 SIS A L'ANCIENNE ECOLE DU FONTENIL

    Baux et conventions
    17 février 2015
    Lire la suite

  • MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SIS A L'ANCIENNE MAIRIE AU PROFIT DE SYNDICATS

    Baux et conventions
    17 février 2015
    Lire la suite

  • BD CONCERTS

    Bibliothèque
    17 février 2015
    Lire la suite

  • PROGRAMMATION ANNUELLE 2015/CENTRE D'ART CONTEMPORAIN - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Centre d'art contemporain
    17 février 2015
    Lire la suite

  • RBEA - REDEVANCE AGENCE DE L'EAU - PRÉLÈVEMENT RESSOURCE

    Divers
    17 février 2015
    Lire la suite


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