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Les délibérations

  • Énergie développement services du briançonnais (EDSB) : Approbation rapport d’activités 2018.

    Délégation de Service Public
    02 juillet 2019
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  • Briançon biomasse énergie (BBE) : Approbation rapport d’activités 2018.

    Délégation de Service Public
    02 juillet 2019
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  • Régie municipale briançonnaise de stationnement (RMBS) : Approbation rapport d’activités 2018.

    Délégation de Service Public
    02 juillet 2019
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  • CIPPA : Approbation rapport d’activités 2018.

    Délégation de Service Public
    02 juillet 2019
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  • SPL Eau Services Haute Durance : Approbation rapport d’activités 2018.

    Délégation de Service Public
    02 juillet 2019
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  • Cinéma VAUBAN : Approbation rapport d’activités 2018.

    Délégation de Service Public
    02 juillet 2019
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  • Délibération actant la fin du service public pour le cinéma.

    Délégation de Service Public
    02 juillet 2019
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  • Rapport annuel d’exploitation des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) 2018.

    Stationnement
    02 juillet 2019
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  • Actualisation des tarifs de stationnement.

    Stationnement
    02 juillet 2019
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  • Décision modificative N°1 – Budget principal 2019

    Finances
    02 juillet 2019
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  • Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « savoir fête » pour la finalisation et la diffusion d’un film documentaire sur la communauté des Escartons.

    Finances
    02 juillet 2019
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  • Attribution d’une subvention au collège Vauban pour la section escalade.

    Finances
    02 juillet 2019
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