Les délibérations

  • Mise à disposition du domaine public : convention au profit de l’association "Atelier Cyclonique"

    Baux et conventions
    31 mai 2022
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  • Commission d’accessibilité : composition

    Institution et vie politique
    31 mai 2022
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  • Désignations au sein des commissions de travail

    Institution et vie politique
    31 mai 2022
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  • 2. Modernisation du Parc des Sports : désignation du Lauréat du concours restreint de maîtrise d’œuvre

    01 mai 2022
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  • 1. Projet SPORT SANTE / partenariat entre le Centre Hospitalier des Escartons de Briançon (C.H.E.B.), l’UGECAM – CMRA Site de Briançon, la Ville de Briançon et le Centre International de Préparation Physique en Altitude (C.I.P.P.A.)

    01 mai 2022
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  • Mise en place du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel)

    Ressources humaines
    07 avril 2022
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  • Personnel communal/frais de déplacement - Régime dérogation - Déplacement des 31 mars et 1 avril 2022

    Ressources humaines
    07 avril 2022
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  • Mandats spéciaux

    Ressources humaines
    07 avril 2022
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  • Développement du sport : Conventions d’objectifs et de moyens Ville/ B.A.P.H.C. -C.S.H.B.

    07 avril 2022
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  • Tour de France 2022 : convention Ville – Communes – OTISCV

    07 avril 2022
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  • Stand de tir / Plombagine : convention Ville- Gendarmerie

    07 avril 2022
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  • Collège Vauban / section escalade - subvention 2022

    Finances
    07 avril 2022
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