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Règlement intérieur du conseil municipal.
Institution et vie politiqueLire la suite08 décembre 2020
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Opération « Le sapin des communes des Hautes-Alpes solidaires de l’Unicef »
DiversLire la suite26 novembre 2020
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Maintien de la compétence en matière de PLU au niveau communal.
UrbanismeLire la suite26 novembre 2020
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Approbation de la modification des statuts de l’office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon.
TourismeLire la suite26 novembre 2020
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Mise à jour de la grille tarifaire de la taxe de séjour applicable sur la commune de Briançon.
TourismeLire la suite26 novembre 2020
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SPL Eau Services Haute Durance – Convention d’avance en compte courant entre la commune et la SPL Eau Services Haute Durance.
FinancesLire la suite26 novembre 2020
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SPL Eau Services Haute Durance - Convention de prêt sans intérêt entre la commune et le département
FinancesLire la suite26 novembre 2020
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Fonds de soutien relatif aux emprunts structurés – Renouvellement du dispositif dérogatoire – Contrats MPH261698EUR et MPH259317EUR.
FinancesLire la suite26 novembre 2020