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Les délibérations

  • ARCHIVES - RESTAURATION ET NUMERISATION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    01 mars 2016
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  • RESTAURATION DE LA TOITURE DE L'EGLISE DES CORDELIERS – DEMANDE DE COMPLEMENT DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    01 mars 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE B.A.P.H.C. ET LE C.S.H.B.

    01 mars 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE DES GARCINS – SECTION SPORTIVE HOCKEY.

    01 mars 2016
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  • ORGANISATION DU 41EME SEMI-MARATHON NÉVACHE-BRIANÇON DIMANCHE 7 AOUT 2016 – CONVENTION DE PARTENARIAT.

    01 mars 2016
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  • CENTRE DE MEDECINE SPORTIVE – DEMANDE DE SUBVENTION.

    01 mars 2016
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  • GRILLE TARIFAIRE DES EQUIPEMENTS DU PARC 1326, MISE A JOUR.

    01 mars 2016
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  • COUPE AFFOUAGÈRE TRADITIONNELLE 2016.

    Divers
    01 mars 2016
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  • RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION AU PROGRAMME EUROPEEN DES FORETS CERTIFIEES (PEFC)

    Divers
    01 mars 2016
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  • DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU CIPPA.

    Divers
    01 mars 2016
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  • REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2015 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    01 mars 2016
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  • TAUX D'IMPOSITION 2016 DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES

    Finances
    01 mars 2016
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