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Mise à disposition du lot n°103 du Relais de la Guisane au profit de l'association ARCHIPEL ACCUEIL INTERNATIONAL.
Baux et conventionsLire la suite17 décembre 2019
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Tarifs redevances et conventions de mise à disposition du lot n°5 – 23 avenue de la République au profit du PETR pour la maison de la justice et du droit et au profit de la communauté de communes du Briançonnais pour la maison France services
Baux et conventionsLire la suite17 décembre 2019
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Convention d’objectifs et de financement de l’office de tourisme intercommunal de serre chevalier Briançon et avenant n°1.
TourismeLire la suite17 décembre 2019
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Convention de partenariat pour les navettes valléennes entre la commune et le Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples.
TransportsLire la suite17 décembre 2019
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SPL Eau Services Haute Durance - Approbation de l’entrée de la commune de la Grave au capital social.
Délégation de Service PublicLire la suite17 décembre 2019
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SPL Eau Services Haute Durance - Approbation de la nouvelle répartition des fonds propres et de la nouvelle valeur des actions.
Délégation de Service PublicLire la suite17 décembre 2019
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SPL Eau Services Haute Durance - Désignation d’un nouveau cabinet d’expert-comptable.
Délégation de Service PublicLire la suite17 décembre 2019
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SPL Eau Services Haute Durance – désignation d’un co-commissaire aux comptes
Délégation de Service PublicLire la suite17 décembre 2019
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Contrat d’objectifs et de moyens entre la commune de Briançon et D!CI TV pour la période 2020 – 2022.
DiversLire la suite17 décembre 2019
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Fin des fonctions de directeur du CIPPA Monsieur Maurice FAURE-BRAC.
DiversLire la suite17 décembre 2019
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Désignation de Monsieur Samuel PREVOST aux fonctions de directeur du CIPPA.
DiversLire la suite17 décembre 2019