Les délibérations

  • APPROBATION DU COMPTE DE GESTION POUR 2013 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    04 juin 2014
    Lire la suite
  • AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2013 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    04 juin 2014
    Lire la suite
  • CENTRE CULTUREL LOU PAIS BRIANCOUNES – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LES 40 ANS DE L'ASSOCIATION

    Finances
    04 juin 2014
    Lire la suite
  • ASSOCIATION ASSASSINAT DE JAURES – ANNULATION A LA DEMANDE DE L'ASSOCIATION DE LA SUBVENTION ATTRIBUEE EN 2014

    Finances
    04 juin 2014
    Lire la suite
  • LE CŒUR DE VAUBAN – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE POUR L'ORGANISATION DE LA FETE MEDIEVALE DU GRAND ESCARTON 2014

    Finances
    04 juin 2014
    Lire la suite
  • ASSOCIATION LA VIREE BLANCHE – ANNULATION A LA DEMANDE DE L'ASSOCIATION DE LA SUBVENTION ATTRIBUEE EN 2014

    Finances
    04 juin 2014
    Lire la suite
  • CREATION D'UN COMITE CONSULTATIF « TROIS SIECLES D'HISTOIRE MILITAIRE EN BRIANÇONNAIS : DE VAUBAN AU 159° RIA ».

    Divers
    04 juin 2014
    Lire la suite
  • PRESENTEE PAR LES ELUS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRIANCON POUR LA DEFENSE DU CENTRE HOSPITALIER DE BRIANÇON

    Motion
    04 juin 2014
    Lire la suite
  • DELEGATIONS AU MAIRE POUR EXERCER AU NOM DE LA COMMUNE LES ATTRIBUTIONS INDIQUEES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CGCT

    Délégation
    17 avril 2014
    Lire la suite
  • DETERMINATION DU NOMBRE DES MEMBRES AU COMITE DE DIRECTION A L'OFFICE BRIANÇONNAIS DU TOURISME ET DU CLIMATISME

    Délégation
    17 avril 2014
    Lire la suite
  • DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES

    Délégation
    17 avril 2014
    Lire la suite
  • DETERMINATION DU NOMBRE D'ADMINISTRATEURS

    Délégation
    17 avril 2014
    Lire la suite


À LIRE AUSSI

Infos +

Publications

Partager cette page