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Briançon biomasse énergie (BBE) : Approbation rapport d'activités 2017.
Délégation de Service PublicLire la suite03 juillet 2018
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Régie municipale briançonnaise de stationnement (RMBS) : Approbation rapport d'activités 2017.
Délégation de Service PublicLire la suite03 juillet 2018
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C.I.P.P.A. : Approbation rapport d'activités 2017.
Délégation de Service PublicLire la suite03 juillet 2018
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SPL Eau Services Haute Durance : Approbation rapport d'activités 2017.
Délégation de Service PublicLire la suite03 juillet 2018
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Adoption de la décision modificative n°1 – Exercice 2018 – Budget principal.
FinancesLire la suite03 juillet 2018
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Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables - Budget principal 2018.
FinancesLire la suite03 juillet 2018
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Attribution d'une subvention à l'association « Souvenir, sauvegarde et histoire militaire » pour l'organisation de la cérémonie du cent_2056
FinancesLire la suite03 juillet 2018
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Attribution d'une subvention à l'amicale du 159e RIA pour l'organisation de la fête de l'Edelweiss.
FinancesLire la suite03 juillet 2018
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Remplacement de la cloison mobile de l'institut médico-éducatif le Jouclaret.
FinancesLire la suite03 juillet 2018
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Approbation de passation d'un bail emphytéotique administratif pour l'aménagement du parking de la gare et lancement d'une procédure de_2059
Baux et conventionsLire la suite03 juillet 2018
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Fixation du montant de la redevance au 1er aout 2018 de 9 logements communaux et convention d'occupation précaire et révocable au profi_2060
Baux et conventionsLire la suite03 juillet 2018
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Mise à disposition d'un appartement au profit d'étudiants haïtiens en stage au centre hospitalier de Briançon.
Baux et conventionsLire la suite03 juillet 2018