Les délibérations

  • ZAC « Cœur de ville » : Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) présenté par le concessionnaire, la SPL Area paca –_1835

    Urbanisme
    19 juin 2017
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  • Société franco-belge des casinos (s.f.b.c) - Casino de jeux : Approbation du rapport d'activités 2016

    Délégation de Service Public
    19 juin 2017
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  • Transports Urbains Briançonnais : Approbation du rapport d'activités 2016.

    Délégation de Service Public
    19 juin 2017
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  • Énergie Développement Services du Briançonnais : Approbation du rapport d'activités 2016.

    Délégation de Service Public
    19 juin 2017
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  • CINÉMA VAUBAN : Approbation du rapport d'activités 2016.

    Délégation de Service Public
    19 juin 2017
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  • Briançon Biomasse Énergie (BBE) : Approbation du rapport d'activités 2016.

    Délégation de Service Public
    19 juin 2017
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  • Régie municipale Briançonnaise de stationnement (R.M.B.S.) : Approbation du rapport d'activités 2016.

    Délégation de Service Public
    19 juin 2017
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  • C.I.P.P.A. : Approbation du rapport d'activités 2016.

    Délégation de Service Public
    19 juin 2017
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  • Comptoir de vente – mise à jour du catalogue.

    Patrimoine
    25 avril 2017
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  • Tarifs activités service du patrimoine.

    Patrimoine
    25 avril 2017
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  • Programme de restauration des fortifications Vauban UNESCO CPER – Communication Y phase 1 – Travaux ¼ - Demandes de subventions.

    Patrimoine
    25 avril 2017
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  • Contrat de collaboration Pass Partout entre la commune de Briançon et l'Office de tourisme intercommunal de serre-Chevalier Vallée Bria_1775

    Patrimoine
    25 avril 2017
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