Les délibérations

  • MISE A DISPOSITION DE LA COUR DE L'ECOLE MATERNELLE ORONCE FINE AU PROFIT DE ZANZIBAR

    Divers
    25 février 2011
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  • TARIF DE LOCATION DU CORPS DE GARDE D'ARTAGNAN

    Divers
    25 février 2011
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  • MISE EN PLACE DE PROMENADES A PONEYS AUX ABORDS DU PARC DE LA SCHAPPE

    Divers
    25 février 2011
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  • ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE

    Divers
    25 février 2011
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  • REVISION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE

    Divers
    25 février 2011
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  • INFORMATION AUX ELUS

    Divers
    25 février 2011
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  • RENOUVELLEMENT DU BAIL COMMERCIAL AU PROFIT DE LA SARL CHALET DE PRALONG

    Finances
    21 janvier 2011
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION LES DECABLES

    Finances
    21 janvier 2011
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION CULTURE EN MONTAGNE

    Finances
    21 janvier 2011
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  • RBEA : ENTRETIEN DES RESEAUX D'EAUX PLUVIALES, INVESTISSEMENTS ET REDEVANCE D'USAGE DU DOMAINE PUBLIC

    Finances
    21 janvier 2011
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  • ACQUISITION DE LA PARCELLE AM 19 - CHEMIN DE LA TOUR

    Urbanisme
    21 janvier 2011
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  • CONVENTION DE SERVITUDE EDSB SUR LA PARCELLE AM 53 AUX ARTAILLAUDS

    Urbanisme
    21 janvier 2011
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