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Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables - budget principal 2017.
FinancesLire la suite07 novembre 2017
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Ajustement 2017 de la provision pour admission en non-valeur.
FinancesLire la suite07 novembre 2017
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Versement d'une subvention à l'association culture et solidarité d'Emlingen.
FinancesLire la suite07 novembre 2017
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Lancement de la procédure de la modification simplifiée n°9 du plu - Création d'un sous zonage ubf pour la réalisation du centre techni_1904
UrbanismeLire la suite07 novembre 2017
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Cession du « pavillon du gouverneur » parcelle communale AP 179.
UrbanismeLire la suite07 novembre 2017
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Réfection et aménagement de l'avenue du Lautaret- Acquisitions foncières – modification de la délibération DEL n° 2017.04.26/076 en dat_1906
UrbanismeLire la suite07 novembre 2017
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Réaménagement du chemin de la tour - Acquisition foncière d'une partie de la parcelle AI 358.
UrbanismeLire la suite07 novembre 2017
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Convention de partenariat entre la commune et la communauté de communes du briançonnais – Ordures ménagères du Parc 1326.
IntercommunalitéLire la suite07 novembre 2017
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Convention de partenariat entre la commune et la communauté de communes du briançonnais – Dispositifs semi-enterrés rue de la soie.
IntercommunalitéLire la suite07 novembre 2017
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Convention de partenariat entre la commune et la communauté de communes du briançonnais pour le salage et le gravillonnage de la zone _1910
IntercommunalitéLire la suite07 novembre 2017
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Convention de groupement de commande commune de Briançon - communauté de communes du briançonnais pour l'acquisition et l'installation _1911
IntercommunalitéLire la suite07 novembre 2017
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ESHD : Approbation des nouveaux statuts et augmentation du capital.
Délégation de Service PublicLire la suite07 novembre 2017