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Les délibérations

  • Championnats de France de boules

    15 mai 2018
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  • Modification du montant de la subvention attribuée à l'association « BUNNY HOP CLUB » pour la manifestation Gravity Gates

    15 mai 2018
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  • Convention de mise à disposition du pont d'Asfeld pour la pratique du saut à l'élastique

    15 mai 2018
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  • ZAC DURANCE - Abrogation de la délibération n°2016.12.07/206 - Désaffectation et déclassement d'une partie du domaine public et échange_2035

    Urbanisme
    15 mai 2018
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  • ZAC cœur de ville – Avenue du Lautaret : lot C5 - Désaffectation de 8 m² et déclassement dans le domaine privé communal - Apport de 8 m_2036

    Urbanisme
    15 mai 2018
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  • Cession des parcelles communales cadastrées section AX n° 263 et AX n° 265 – ZA du chazal

    Urbanisme
    15 mai 2018
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  • Acquisition à l'euro symbolique d'une partie de la parcelle AR n°41

    Urbanisme
    15 mai 2018
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  • Retrait de la délibération n° 2016.12.07/205 - Location-vente de la parcelle AX n°461

    Urbanisme
    15 mai 2018
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  • ZAC cœur de ville - Faisabilité d'un pôle culturel – Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage par la communauté de commune du bri_2040

    Urbanisme
    15 mai 2018
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  • Cession de la parcelle AV 302 au profit de la SPL Eau Service Haute Durance

    Urbanisme
    15 mai 2018
    Lire la suite

  • Transfert patrimonial des biens acquis par la R.B.E.A lors de la période de gestion au profit de la ville de Briançon

    Délégation de Service Public
    15 mai 2018
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  • Rétrocession des actes de propriété appartenant à la commune au profit de la SPL Eau Services Haute Durance

    Urbanisme
    15 mai 2018
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