Les délibérations

  • Adhésion à l'association des villes et territoires accueillants.

    Divers
    29 janvier 2019
    Lire la suite
  • Motion proposée par le collectif des gilets jaunes Briançonnais au conseil muicipal.

    Motion
    29 janvier 2019
    Lire la suite
  • Recensement de la population 2019.

    Affaires générales
    18 décembre 2018
    Lire la suite
  • Aménagement du canal Gaillard - Constitution d'une servitude de passage sur les parcelles privées cadastrées AI n° 477 et AI n°478 au p_2131

    Urbanisme
    18 décembre 2018
    Lire la suite
  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat – Plan de financement – Réalisation d'une étude pré-opérationnelle - Recrutement d'un _2132

    Urbanisme
    18 décembre 2018
    Lire la suite
  • Renouvellement de la convention tripartite de mise en réserve foncière contribuant à la réalisation de l'aménagement de la commune de B_2133

    Urbanisme
    18 décembre 2018
    Lire la suite
  • Renouvellement de la convention tripartite de mise en réserve foncière contribuant à la réalisation de l'aménagement de la commune de B_2149

    Urbanisme
    18 décembre 2018
    Lire la suite
  • Garantie d'emprunt pour la SPL AREA PACA.

    Finances
    18 décembre 2018
    Lire la suite
  • Autorisation d'engager des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2019.

    Finances
    18 décembre 2018
    Lire la suite
  • Avance sur subvention municipale 2019 au centre communal d'action sociale.

    Finances
    18 décembre 2018
    Lire la suite
  • Avance sur subvention municipale 2019 à l'office de tourisme intercommunal de serre-chevalier vallée Briançon.

    Finances
    18 décembre 2018
    Lire la suite
  • Convention d'occupation du domaine public "espace restaurant et cafétéria parc 1326.

    Baux et conventions
    18 décembre 2018
    Lire la suite


À LIRE AUSSI

Infos +

Publications

Partager cette page