1. Accueil
  2. Mairie
  3. Le conseil municipal
  4. Les délibérations

Les délibérations

  • New Deal Mobile : couverture des hameaux de Terre-Rouge et Puy Richard (antennes AXIONE)

    Urbanisme
    15 septembre 2021
    Lire la suite

  • Convention de servitude au bénéfice d’EDSB /la reprise de câbles basse tension du poste Ribières pour destruction

    Urbanisme
    15 septembre 2021
    Lire la suite

  • Avis sur la demande d’autorisation environnementale unique pour la régularisation d’une picocentralesur-ruisseau du Fossa

    Urbanisme
    15 septembre 2021
    Lire la suite

  • Régularisation du domaine public/échange de parties de parcelles au droit de la parcelle E 612 - Le Rif Claret»

    Urbanisme
    15 septembre 2021
    Lire la suite

  • Cession d’une emprise de 1 500m² à prélever sur la parcelle AS 169 – Quartier de la Gare

    Urbanisme
    15 septembre 2021
    Lire la suite

  • Cession d’une emprise de 1 300m² à prélever sur la parcelle AS 180 – Les Sagnes

    Urbanisme
    15 septembre 2021
    Lire la suite

  • Cession d’une emprise de 150m² à prélever sur la parcelle C 1179 – Fontchristiane

    Urbanisme
    15 septembre 2021
    Lire la suite

  • Acquisition de la parcelle B n°1322 à l’euro symbolique - Le Fontenil

    Urbanisme
    15 septembre 2021
    Lire la suite

  • Rapport d’activités TUB/TRANSDEV – exercice 2020

    Finances
    15 septembre 2021
    Lire la suite

  • Rapport annuel du délégataire du service public «Casino de jeux» - exercice 2020

    Finances
    15 septembre 2021
    Lire la suite

  • Rapport annuel du concessionnaire de la ZAC des Quartiers du 15.9/AREA - exercice 2020

    Finances
    15 septembre 2021
    Lire la suite

  • Rapport annuel du délégataire du service public « B.B.E » - exercice 2020

    Finances
    15 septembre 2021
    Lire la suite


À LIRE AUSSI

Infos +

Publications

Partager cette page