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Les délibérations

  • REALISATION D'UNE VOIE VERTE DANS LE CADRE DU PADS (PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDARITE)

    Développement durable
    20 octobre 2011
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  • MISE EN PLACE D'UN CHANTIER-ECOLE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS – CONVENTION DE PARTENARIAT 2011

    Travaux
    20 octobre 2011
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  • RESIDENCE D'ECRITURE D'UN CONTE : CONVENTION DE PARTENARIAT

    Culture
    20 octobre 2011
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  • ATELIERS BANDE DESSINEE

    Culture
    20 octobre 2011
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  • EXPOSITION D'HIVER AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN DU 16 DECEMBRE 2011 AU 4 MARS 2012

    Culture
    20 octobre 2011
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  • NOUVEAUX OUVRAGES AU CATALOGUE DU COMPTOIR DE VENTE PATRIMOINE

    Patrimoine
    20 octobre 2011
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  • DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE ORONCE FINE : CLASSE DE DECOUVERTE

    Affaires Scolaires
    20 octobre 2011
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  • CLASSEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME DE BRIANÇON EN CATEGORIE II

    Tourisme
    20 octobre 2011
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  • REMISE A JOUR DE LA LISTE DES VOIES SUR LA COMMUNE

    Divers
    20 octobre 2011
    Lire la suite

  • TARIF DE LOCATION AU 01/11/2011 DE LOGEMENTS SIS A LA CURE DE PONT DE CERVIERES ET MISE A DISPOSITION AU PROFIT DU CCAS DE BRIANCON

    Divers
    20 octobre 2011
    Lire la suite

  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DU CHAMP DE TIR DES TETES

    Divers
    20 octobre 2011
    Lire la suite

  • MISE A DISPOSITION DE LA SALLE POLYVALENTE DE L'ECOLE PRIMAIRE JOSEPH CHABAS AU PROFIT DE CLUBS ET/OU D'ASSOCIATIONS BRIANCONNAIS

    Divers
    20 octobre 2011
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