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Les délibérations

  • Liste des délibérations - Conseil Municipal du 14 décembre 2022

    20 décembre 2022
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  • Décision modificative n°4 - Budget principal

    Finances
    20 décembre 2022
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  • Recensement de la population 2023

    Affaires générales
    20 décembre 2022
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  • Dérogation à la règle du repos dominical

    Affaires générales
    20 décembre 2022
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  • Suppression de l’emplacement réservé n°13

    Urbanisme
    20 décembre 2022
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  • Mise à disposition de personnel – Convention Ville de Briançon/C.C. du Briançonnais

    Ressources humaines
    20 décembre 2022
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  • Mandat spécial / Congrès des Maires – Paris du 22 au 24 novembre

    Ressources humaines
    20 décembre 2022
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  • Signalement du Fonds ancien : Convention de mise à disposition entre la Ville et la C.C. du Briançonnais

    Archives
    20 décembre 2022
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  • Office municipal des sports : actualisation du barème des prestations de services

    20 décembre 2022
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  • Secours sur piste : tarifs 2022/2023

    20 décembre 2022
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  • Barèmes 2023 : prestations de services & occupation du domaine public

    Services techniques
    20 décembre 2022
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  • Désignation du directeur de la régie à seule autonomie financière

    Stationnement
    20 décembre 2022
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