1. Accueil
  2. Mairie
  3. Le conseil municipal
  4. Les délibérations

Les délibérations

  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU GYMNASE DU LYCEE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE BRIANÇON.

    05 novembre 2014
    Lire la suite

  • CONVENTION DE PARTENARIAT ESF SERRE CHEVALIER-BRIANCON

    05 novembre 2014
    Lire la suite

  • REPRISE SUR PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES – CENTRAL PARC NEIGE.

    Finances
    05 novembre 2014
    Lire la suite

  • DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS

    Finances
    05 novembre 2014
    Lire la suite

  • DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA RMBS

    Finances
    05 novembre 2014
    Lire la suite

  • AJUSTEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUEE AU CCAS POUR 2014

    Finances
    05 novembre 2014
    Lire la suite

  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    05 novembre 2014
    Lire la suite

  • AJUSTEMENT DE LA PROVISION POUR ADMISSION EN NON VALEUR

    Finances
    05 novembre 2014
    Lire la suite

  • MODERNISATION DES INSTALLATIONS DU CINEMA VAUBAN – INSTALLATION ET MISE EN PLACE D'ECLAIRAGES

    Finances
    05 novembre 2014
    Lire la suite

  • DENOMINATION D'UNE RUE : « RUE DE LA SOIE »

    Divers
    05 novembre 2014
    Lire la suite

  • TRANSFORMATION DE L'AGENCE REGIONALE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (AREA-PACA) EN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SP_897

    Divers
    05 novembre 2014
    Lire la suite

  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE FONDS DE DOTATION POUR LA BIODIVERSITE (FDB).

    Divers
    05 novembre 2014
    Lire la suite


À LIRE AUSSI

Infos +

Publications

Partager cette page