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Les délibérations

  • Office de Tourisme de Serre Chevalier Vallée Briançon / Demande de classement en catégorie 1

    Tourisme
    13 février 2023
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  • Briançon sous les étoiles 2023 - organisation confiée à un tiers

    Culture
    13 février 2023
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  • Plan Local d'Urbanisme : révision allégée n° 1 – Réduction d’un espace boisé classé

    Urbanisme
    13 février 2023
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  • Ancienne bibliothèque municipale « Aristide ALBERT » : Déclassement et cession

    Urbanisme
    13 février 2023
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  • Anciens locaux Rhône Azur / UGECAM : Conventions d’occupation temporaire

    Baux et conventions
    13 février 2023
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  • Ville d'Art et d'Histoire : programmation 2023 & demandes de subventions

    Patrimoine
    13 février 2023
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  • SPL Eau Services Haute Durance - Indexation du prix de l'eau

    Finances
    13 février 2023
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  • SIVU du Randon Briançon/Cervières - Convention de dissolution

    Finances
    13 février 2023
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  • Exercice 2022 / CCAS : Remboursement frais de personnel

    Finances
    13 février 2023
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  • Exercice 2023 : subventions aux associations et clubs sportifs

    Finances
    13 février 2023
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  • Exercice 2023 : CCAS /Subvention

    Finances
    13 février 2023
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  • Exercice 2023 : Ajustement de la provision pour dépréciation des comptes de tiers

    Finances
    13 février 2023
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