Les délibérations

  • ZAC cœur de ville – Avenue du Lautaret - désaffectation de 14m² et déclassement dans le domaine privé communal, puis apport de 47 m² à _1799

    Urbanisme
    25 avril 2017
    Lire la suite
  • Aire d'accueil des gens du voyage – Mise en compatibilité du PLU – Création d'une zone 1AUv.

    Urbanisme
    25 avril 2017
    Lire la suite
  • ZAC cœur de ville – Acquisition d'une partie du domaine public départemental (délaissé de la RD 902 et square Narwick).

    Urbanisme
    25 avril 2017
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition du local de l'ancienne mairie au profit de l'amicale du 159e RIA.

    Baux et conventions
    25 avril 2017
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition de locaux pour la Croix Rouge.

    Baux et conventions
    25 avril 2017
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition de locaux, sis bâtiment du magasin des services techniques au profit du Secours Populaire.

    Baux et conventions
    25 avril 2017
    Lire la suite
  • SA HLM 3F IMMOBILIERE MEDITERRANEE – Acquisition en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 70 logements collectifs dans le périmè_1805

    Finances
    25 avril 2017
    Lire la suite
  • Modification des statuts et augmentation du capital de la SPL Eau Services Haute Durance.

    Divers
    25 avril 2017
    Lire la suite
  • Avance de trésorerie – Compte de liquidation de la RBEA.

    Divers
    25 avril 2017
    Lire la suite
  • Comptoir de vente – Mise à jour du catalogue.

    Patrimoine
    14 mars 2017
    Lire la suite
  • Programme de restauration des fortifications Vauban UNESCO CPER – Collégiale tour sud-ouest – Travaux - Demandes de subventions.

    Patrimoine
    14 mars 2017
    Lire la suite
  • Programme de restauration des fortifications Vauban UNESCO CPER – Fort Dauphin bastion sud-est – Travaux tranche ferme 1/3 – Demandes d_1740

    Patrimoine
    14 mars 2017
    Lire la suite


À LIRE AUSSI

Infos +

Publications

Partager cette page