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Avis du conseil municipal sur la dérogation à la règle du repos dominical concernant l'ensemble des établissements à vocation alimentaire et non alimentaire de la commune de Briançon pour l'année 2020.
Affaires généralesLire la suite17 décembre 2019
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Cimetières - Reprise de concessions funéraires en état d’abandon.
Affaires généralesLire la suite17 décembre 2019
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Désaffection, déclassement et cession d’environ 30 m2 du Domaine Public jouxtant les parcelles AT 832 – Pont de Cervières – Annule et remplace la délibération n° DEL 2019.11.13/172.
UrbanismeLire la suite17 décembre 2019
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Acquisition de la parcelle AD 33 pour une emprise d’environ 172 m².
UrbanismeLire la suite17 décembre 2019
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Cession de la parcelle communale E n°737 pour une emprise de 150 m².
UrbanismeLire la suite17 décembre 2019
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Indemnité congés non pris par un fonctionnaire du fait de la maladie ou en raison des nécessités de service avant la fin de sa relation de travail.
Ressources humainesLire la suite17 décembre 2019
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Convention cadre pour la pose des dispositifs de pré-collecte entre la communauté de communes du Briançonnais et les communes membres.
IntercommunalitéLire la suite17 décembre 2019
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Retrait de la délibération n° DEL 2019.03.27/049 du 27 mars 2019 portant sur le rachat des actions SPL Eau services haute Durance de la communauté de communes du briançonnais par la commune de Briançon.
IntercommunalitéLire la suite17 décembre 2019