1. Accueil
  2. Mairie
  3. Le conseil municipal
  4. Les délibérations

Les délibérations

  • ACTIVITES SERVICE DU PATRIMOINE – TARIFS 2016

    Patrimoine
    03 novembre 2015
    Lire la suite

  • REFECTION ET AMENAGEMENT DE L'AVENUE DU LAUTARET – CONVENTION DE COORDINATION DISSIMULANTE DES CABLES DE COMMUNICATION ELECTRONIQUES EX_1453

    Travaux
    03 novembre 2015
    Lire la suite

  • ACQUISITION GRACIEUSE DE LA PARCELLE AC N° 122 - FORVILLE.

    Urbanisme
    03 novembre 2015
    Lire la suite

  • OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT- PLAN DE FINANCEMENT - REALISATION D'UN DIAGNOSTIC PREALABLE : FICHES IMMEUBLES ET LOG_1455

    Urbanisme
    03 novembre 2015
    Lire la suite

  • DEMANDE DE SUBVENTION : ÉCOLE ORONCE FINE CLASSE DE DECOUVERTE « MUSIQUE ET ENVIRONNEMENT »

    Affaires Scolaires
    03 novembre 2015
    Lire la suite

  • PARTENARIAT EUROPÉEN ERASMUS+ : PROJET « ARBRES D'EUROPE – DE LA FORET AU BOIS ».

    Affaires Scolaires
    03 novembre 2015
    Lire la suite

  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2016

    Affaires générales
    03 novembre 2015
    Lire la suite

  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU GYMNASE DU LYCEE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE BRIANÇON.

    03 novembre 2015
    Lire la suite

  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL SIS HLM LES TOULOUZANNES AU PROFIT DE L'ASSOCIATION DES RESTAURANTS DU CŒUR.

    Baux et conventions
    03 novembre 2015
    Lire la suite

  • MODIFICATION DE LA LISTE DES EMPLOIS BENEFICIAIRES D'UN LOGEMENT DE FONCTION

    Baux et conventions
    03 novembre 2015
    Lire la suite

  • AJUSTEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUEE AU CCAS POUR 2015.

    Finances
    03 novembre 2015
    Lire la suite

  • SCHEMA INTERCOMMUNAL DE MUTUALISATION DES SERVICES

    Intercommunalité
    03 novembre 2015
    Lire la suite


À LIRE AUSSI

Infos +

Publications

Partager cette page