1. Accueil
  2. Mairie
  3. Le conseil municipal
  4. Les délibérations

Les délibérations

  • Coupe affouagère en régie

    Divers
    15 mai 2018
    Lire la suite

  • Approbation du compte administratif 2017 - Budget principal et budget annexe de la RMBS

    Finances
    20 mars 2018
    Lire la suite

  • Approbation du compte de gestion 2017 - Budget principal et budget annexe de la RMBS

    Finances
    20 mars 2018
    Lire la suite

  • Affectation des résultats de l'exercice 2017 - Budget principal et budget annexe de la RMBS

    Finances
    20 mars 2018
    Lire la suite

  • Adoption du budget primitif 2018 - Budget principal et budget annexe de la RMBS

    Finances
    20 mars 2018
    Lire la suite

  • Taux d'imposition 2018 des trois taxes directes locales

    Finances
    20 mars 2018
    Lire la suite

  • Création et révision des autorisations de programme et des crédits de paiement pour 2018

    Finances
    20 mars 2018
    Lire la suite

  • Ajustement de la provision pour contentieux - Exercice 2018

    Finances
    20 mars 2018
    Lire la suite

  • Fonds de soutien relatif aux emprunts structurés - renouvellement du dispositif dérogatoire - contrats MPH261698EUR et MPH259317EUR

    Finances
    20 mars 2018
    Lire la suite

  • Attribution de la subvention municipale 2018 au centre communal d'action sociale de Briançon.

    Finances
    20 mars 2018
    Lire la suite

  • Attribution de la subvention municipale 2018 à l'office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon - Avenant N°3 à la_1980

    Finances
    20 mars 2018
    Lire la suite

  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur social.

    Finances
    20 mars 2018
    Lire la suite


À LIRE AUSSI

Infos +

Publications

Partager cette page