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Avenant n°13 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transports urbains de Briançon – Création du t_1823
TransportsLire la suite19 juin 2017
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Convention de mise à disposition de deux bureaux du centre médico-sportif au profit du centre de gestion de la fonction publique des Hautes-Alpes.
Lire la suite19 juin 2017
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Accueil de l'étape du tour et du tour de France – versement d'une participation à l'office de tourisme intercommunal de serre chevalier_1825
Lire la suite19 juin 2017
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Tarif de location du corps de garde d'Artagnan et convention type.
Baux et conventionsLire la suite19 juin 2017
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Mise à disposition d'un local sis 2 rue Louis Faure au profit de l'association les Potières – Cité Vauban.
Baux et conventionsLire la suite19 juin 2017
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Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable du stand de tir du lieu-dit de Mallefosse.
Baux et conventionsLire la suite19 juin 2017
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Fixation du montant de la redevance au 1er aout 2017 de 11 logements communaux et convention d'occupation précaire et révocable au prof_1829
Baux et conventionsLire la suite19 juin 2017
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Convention de mise à disposition de divers logements communaux au profit des refugiés – Appartement de l'ancien tribunal.
Baux et conventionsLire la suite19 juin 2017
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Approbation du compte de gestion 2016 - Budget principal et budget annexe de la RMBS.
FinancesLire la suite19 juin 2017
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Approbation du compte administratif 2016 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale Briançonnaise de stationnement.
FinancesLire la suite19 juin 2017
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Affectation des résultats de l'exercice 2016 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale Briançonnaise de stationnement.
FinancesLire la suite19 juin 2017