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PLAN LOCAL D'URBANISME: INSTITUTION DE LA DECLARATION PREALABLE POUR L'EDIFICATION ET LA RENOVATION DE CLOTURES SITUEES SUR LE TERRITOI_1945
UrbanismeLire la suite12 décembre 2017
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CESSION PARTIELLE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE B N°261 – LE FONTENIL
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BIBLIOTHÈQUE - Adoption de la charte documentaire de la bibliothèque municipale et de la future médiathèque de Briançon
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Avis du conseil municipal sur la dérogation à la règle du repos dominical concernant l'ensemble des établissements à vocation alimentai_1881
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Avis du conseil municipal sur la dérogation à la règle du repos dominical concernant le salon de coiffures pour les 24 et 31 décembre 2017.
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Adoption de l'agenda d'accessibilité programme « AD'AP" et autorisation à présenter et signer la demande d'approbation de l'agenda à la_1884
TravauxLire la suite07 novembre 2017
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Mise en accessibilité du centre Lepoire – Demande de subventions.
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Aménagement du canal gaillard – Tranche 1 – Demande de subventions.
TravauxLire la suite07 novembre 2017
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Continuité cyclable et mobilité douce dans le cadre du programme d'action du territoire à énergie positive pour la croissance verte - A_1887
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Avenant n°14 à la délégation de service public des transports urbains briançonnais.
TransportsLire la suite07 novembre 2017