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ZAC « Cœur de Ville » - Convention de gestion de terrains mis à disposition de la commune par la SPL AREA RÉGION SUD.
UrbanismeLire la suite08 décembre 2020
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EDSB – Convention de servitude pour passage du réseau HTA sur des parcelles communales chemin de Balpin.
UrbanismeLire la suite08 décembre 2020
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« Le clos Saint François » - Convention de servitude de passage au profit de la propriété d’Érilia sise parcelle AM n°282.
UrbanismeLire la suite08 décembre 2020
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Projet carrefour Grande boucle : Convention occupation précaire du domaine privé communal au profit de la DIRMED
UrbanismeLire la suite08 décembre 2020
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Acquisition des parcelles E n° 1538 et 1588 à l’euro symbolique.
UrbanismeLire la suite08 décembre 2020
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Acquisition des parcelles AL n° 58, 67, 75 et B n°31 à l’euro symbolique.
UrbanismeLire la suite08 décembre 2020
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Plan local d’urbanisme : Lancement de la procédure de révision générale.
UrbanismeLire la suite08 décembre 2020
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Plan local d’urbanisme : Arrêt du Projet de révision allégée n°1 et bilan de la concertation
UrbanismeLire la suite08 décembre 2020
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Programme national action cœur de ville : projet de tiers lieu solidaire dans la chapelle des pénitents noirs : Étude de faisabilité – Demandes de subventions
CultureLire la suite08 décembre 2020
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Programme de restauration des fortifications Vauban UNESCO – Aménagement avenue Vauban - Travaux 1/4 – Demandes de subventions
PatrimoineLire la suite08 décembre 2020
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Programme de restauration des fortifications Vauban UNESCO – Travaux d'urgence remparts ville haute tranche 2/2 - Demandes de subventions.
PatrimoineLire la suite08 décembre 2020
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Programme de restauration des fortifications – Étude préalable Fort du Château – Demandes de subventions.
PatrimoineLire la suite08 décembre 2020