Les délibérations

  • ADHESION A LA FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR LA CULTURE

    Culture
    25 février 2011
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  • PROLONGATION DE LA CONVENTION MJC

    Culture
    25 février 2011
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  • PRODUITS DERIVES RESEAU DES SITES MAJEURS DE VAUBAN - COMPTOIR DE VENTE PATRIMOINE

    Patrimoine
    25 février 2011
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  • DIRECTION DU PATRIMOINE - PROGRAMME D'ACTIVITES 2011 - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    25 février 2011
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  • INFORMATISATION DE LA BILLETTERIE ET DU COMPTOIR DE VENTE - DEMANDE DE SUB

    Patrimoine
    25 février 2011
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  • MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX DE LOCAUX ET LOGEMENT T3, AU GROUPE SCOLAIRE DES ARTAILLAUDS, AU PROFIT DU CLUB DU VIEUX MANOIR

    Patrimoine
    25 février 2011
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL DES ASSOCIATIONS SPORTIVES LOCALES

    25 février 2011
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  • MISE A DISPOSITION DU PONT D'ASFELD POUR SAUT A L'ELASTIQUE

    25 février 2011
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  • PERCEPTION DE LA TAXE DE SEJOUR AU REEL - APPLICATION DE LA TAXATION D'OFFICE

    Tourisme
    25 février 2011
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  • APPROBATION DES STATUTS DE L'EPIC OFFICE BRIANÇONNAIS DU TOURISME ET DU CLIMATISME

    Tourisme
    25 février 2011
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  • CONVENTION D'OBJECTIF AVEC L'OFFICE DU TOURISME

    Tourisme
    25 février 2011
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  • ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS CLASSEES ET DES COMMUNES TOURISTIQUES

    Tourisme
    25 février 2011
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