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Les délibérations

  • COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITE

    Divers
    05 novembre 2014
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  • RACCORDEMENT DES BATIMENTS COMMUNAUX AU RESEAU DE CHALEUR DESSERVANT LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Travaux
    02 octobre 2014
    Lire la suite

  • PRESCRIPTION D'UNE PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET : INTERET GENERAL DU PROJET DE CHAUFFERIE BIOMASSE DANS LE QUARTIER COLAUD AVEC MI_703

    Urbanisme
    02 octobre 2014
    Lire la suite

  • CONVENTION D'OCCUPATION DU SKATE PARK

    Baux et conventions
    24 septembre 2014
    Lire la suite

  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DE DEUX GARAGES DE LA BASE DE CANOË-KAYAK A L'ASSOCIATION CANOË KAYAK CLUB BRIANÇON

    Baux et conventions
    24 septembre 2014
    Lire la suite

  • FESTIVAL ART ET HANDICAP EDITION 2014

    Culture
    24 septembre 2014
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  • ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

    Divers
    24 septembre 2014
    Lire la suite

  • ACTUALISATION POUR 2015 DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR UNIQUE APPLICABLE AUX TARIFS DE REFERENCE DE LA TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION_673

    Finances
    24 septembre 2014
    Lire la suite

  • ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA PRISE EN CHARGE DU DEPLACEMENT D'UNE DELEGATION BRIANCONNAISE AUX CEREMONIES DU 31 A_674

    Finances
    24 septembre 2014
    Lire la suite

  • ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ORGANISATION DE L'OPERATION 100 VILLES, 100 HEROS, 100 DRAPEAUX

    Finances
    24 septembre 2014
    Lire la suite

  • LES FESTIV'HAUTS – ANNULATION DE LA SUBVENTION ATTRIBUEE EN 2014

    Finances
    24 septembre 2014
    Lire la suite

  • OFFICE DE TOURISME : MODERNISATION ET MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DE LA TAXE DE SEJOUR APPLICABLE SUR LA COMMUNE DE BRIANÇON A C_677

    Finances
    24 septembre 2014
    Lire la suite


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