Les délibérations

  • Ancienne bibliothèque Aristide ALBERT - convention de mise à disposition en direction du comité d'animation de Briançon

    Baux et conventions
    09 mars 2021
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  • C.I.P.P.A. - Renouvellement de la convention de mise à disposition du Centre d'Oxygénation

    Baux et conventions
    09 mars 2021
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  • Règlement intérieur des installations sportives municipales couvertes – convention type de mise à disposition

    09 mars 2021
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  • C.I.P.P.A. - Avenant n°1 à la convention portant avance remboursable

    Finances
    09 mars 2021
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  • Subvention NUITÉE REFUGE – Ecole Joseph CHABAS / classe de CM2

    Affaires Scolaires
    09 mars 2021
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  • Subvention classe découverte VOILE – Ecole de Pont de Cervières / classe de CM1/CM2

    Affaires Scolaires
    09 mars 2021
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  • Subvention NUITÉE REFUGE – Ecole de Pont de Cervières / classe de CE1

    Affaires Scolaires
    09 mars 2021
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  • Subvention NUITÉE REFUGE – Ecole de Pont de Cervières / classe de CP

    Affaires Scolaires
    09 mars 2021
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  • Subventions aux associations et clubs sportifs - excercice 2021

    Finances
    09 mars 2021
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  • Provisions 2021 pour contentieux et ajustements

    Finances
    09 mars 2021
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  • Forfait communal - Accueil des enfants de la Commune de Cervières dans les écoles publiques de la Ville – renouvellement de la convention de partenariat financier

    Affaires Scolaires
    09 mars 2021
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  • Fiscalité directe - excercice 2021

    Finances
    09 mars 2021
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