Les délibérations

  • REFECTION DU SOL DU GYMNASE DES GARCINS- DEMANDE DE SUBVENTIONS

    20 avril 2012
    Lire la suite
  • RECRUTEMENT DE CONTRATS AIDES C.A.E. SAISON PRINTEMPS / ETE 2012 AUX SERVICES TECHNIQUES

    Ressources humaines
    20 avril 2012
    Lire la suite
  • MAIL PIETONNIER DES CROS

    Travaux
    20 avril 2012
    Lire la suite
  • : MISE À DISPOSITION DU GRETA DE L'INSTALLATION DESAFFECTEE DU CHAMP DE MARS

    Baux et conventions
    20 avril 2012
    Lire la suite
  • DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS

    Finances
    20 avril 2012
    Lire la suite
  • CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AP N° 17 APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL

    Urbanisme
    21 mars 2012
    Lire la suite
  • CONTRAT DE REDYNAMISATION DES SITES DE LA DEFENSE - AVENANT N° 2

    Urbanisme
    21 mars 2012
    Lire la suite
  • MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - ACCOMPAGNEMENT D'UNE DEMARCHE DE CONCERTATION AUTOUR DU PROJET URBAIN « COEUR DE VILLE »

    Urbanisme
    21 mars 2012
    Lire la suite
  • REMISE GRACIEUSE DE PENALITES DE RETARD DE REGLEMENT DE TAXES D'URBANISME A M. ET MME CROSBY GAVIN

    Urbanisme
    21 mars 2012
    Lire la suite
  • CONVENTION DE SERVITUDE - POSE DE CABLES HTA ENTRE LES PARCELLES AL 160 ET 331

    Urbanisme
    21 mars 2012
    Lire la suite
  • DESIGNATION DE NOUVEAUX REPRESENTANTS AU TITRE DES COLLEGES « HOTELLERIE ET HOTELLERIE DE PLEIN-AIR » ET « CENTRES DE VACANCES, GITES DE_331

    Office du Tourisme
    21 mars 2012
    Lire la suite
  • MODERNISATION ET MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DE LA TAXE DE SEJOUR APPLICABLE SUR LE COMMUNE DE BRIANÇON A COMPTER DU 1ER OCTOBRE 2013

    Office du Tourisme
    21 mars 2012
    Lire la suite


À LIRE AUSSI

Infos +

Publications

Partager cette page