Les délibérations

  • FESTIVAL CAMELEON

    Finances
    19 décembre 2012
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  • FOURRIERE AUTOMOBILE - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA C.C.B. ET LA VILLE DE BRIANÇON

    Ressources humaines
    19 décembre 2012
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  • CREATIONS DE POSTES EMPLOI D'AVENIR

    Ressources humaines
    19 décembre 2012
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  • SECOURS SUR PISTES - TARIFS 2012/2013

    19 décembre 2012
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  • LIGNE RESALP DANS LE PTU

    Tourisme
    19 décembre 2012
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  • DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LES TRAVAUX DE GOUDRONNAGE ROUTE DES TOULOUZANNES ET RUE PASTEUR DANS LE CADRE DE LA RECONSTRUCTION DU PONT _190

    Travaux
    19 décembre 2012
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  • AMELIORATION DU SYSTEME DE VENTILATION DU CENTRE AQUATIQUE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    19 décembre 2012
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  • MODIFICATION DES TARIFS DES DROITS DE PLACE POUR 2013

    Travaux
    19 décembre 2012
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  • MODIFICATION DES TARIFS POUR LE SERVICE FETES POUR 2013

    Travaux
    19 décembre 2012
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  • MODIFICATION DES TARIFS POUR LE SERVICE BATIMENT/ELECTRICITE POUR 2013

    Travaux
    19 décembre 2012
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  • APPEL A CANDIDATURES EN VUE DE LA CESSION AMIABLE DES PARCELLES AX N° 396, N° 403 ET N° 397, APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL (ZA DU CHAZAL)

    Urbanisme
    19 décembre 2012
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  • PRESCRIPTION DE LA REVISION SIMPLIFIEE N° 5 DU PLU - CREATION D'UNE AIRE D'ACCUEIL

    Urbanisme
    19 décembre 2012
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