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Cession d’une partie de la Parcelle communale cadastrée AM n° 57.
UrbanismeLire la suite30 septembre 2020
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Aménagement du pied de la télécabine du Prorel – Demandes de subventions.
TravauxLire la suite30 septembre 2020
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Parcelle cadastrée AM n° 57 - Avenant au bail emphytéotique entre la C.C.I. et la commune.
UrbanismeLire la suite30 septembre 2020
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Aménagement des vestiaires du club house de rugby - Demandes de subventions.
TravauxLire la suite30 septembre 2020
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Tarifs redevances et conventions de mise à disposition de 3 locaux – Petite salle des associations sous le théâtre de Briançon – Préau couvert de l’école Oronce Fine – Locaux sis 2 rue Louis Faure, au profit de la communauté de communes du Briançonnais.
Baux et conventionsLire la suite30 septembre 2020
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Illuminations des remparts côté ouest de la cité Vauban – Demandes de subventions.
TravauxLire la suite30 septembre 2020
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Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable des locaux n°47-48-49 et 50 sis copropriété Central Parc II au profit de l'association "Au Coin du Jeu".
Baux et conventionsLire la suite30 septembre 2020
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Sécurisation et amélioration de la circulation des piétons Rue Alphand – Demandes de subventions.
TravauxLire la suite30 septembre 2020
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Fixation du montant de la redevance au 01 septembre 2020 de 10 logements communaux et convention d'occupation précaire et révocable au profit de la SA Les Diables Rouges.
Baux et conventionsLire la suite30 septembre 2020
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Actions de promotion de la destination Serre Chevalier Briançon – Demandes de subventions.
TravauxLire la suite30 septembre 2020
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Convention d'occupation précaire et révocable d'un logement au profit du Centre Hospitalier des Escartons de Briançon (CHEB) pour les étudiants haïtiens.
Baux et conventionsLire la suite30 septembre 2020
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Aménagement du jardin de Rosenheim - Demandes de subventions.
TravauxLire la suite30 septembre 2020