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Les délibérations

  • SIRENES DE LA COLLEGIALE ET DES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX – CONVENTION D'HEBERGEMENT PASSEE AVEC LA PREFECTURE DES HAUTES-ALPES DA_1497

    Travaux
    15 décembre 2015
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°8 DU PLU.- CREATION D'UN SOUS ZONAGE UBZ ET MODIFICATION DE L'ARTICLE UB12 - PROJET CŒUR DE VILLE.

    Urbanisme
    15 décembre 2015
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  • FORET COMMUNALE/ONF : INSCRIPTION DE LA PARCELLE N° 18 A L'ETAT D'ASSIETTE 2017

    Urbanisme
    15 décembre 2015
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  • SETB CASINO DE JEUX : APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014.

    Délégation de Service Public
    03 novembre 2015
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  • CINEMA VAUBAN : APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014.

    Délégation de Service Public
    03 novembre 2015
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  • SOCIETE DES TRANSPORTS BRIANÇONNAIS - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014

    Délégation de Service Public
    03 novembre 2015
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  • VERT MARINE: APPROBATION RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES 2014.

    Délégation de Service Public
    03 novembre 2015
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  • REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014

    Délégation de Service Public
    03 novembre 2015
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  • REGIE BRIANÇONNAISE DE L'EAU AUTONOME : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014

    Délégation de Service Public
    03 novembre 2015
    Lire la suite

  • C.I.P.PA : APPROBATION RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES 2014

    Délégation de Service Public
    03 novembre 2015
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  • DOSSIER DE CANDIDATURE VALANT CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LES ARTISTES EXPOSANT AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

    Culture
    03 novembre 2015
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  • TARIFS COMPTOIR DE VENTE.

    Patrimoine
    03 novembre 2015
    Lire la suite


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