Les délibérations

  • ETUDE EN VUE DE LA REHABILITATION DES FORTIFICATIONS DE LA VILLE - REDENTS CHAMP DE MARS -CONVENTION DRAC ET DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    21 mars 2012
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  • FORTIFICATIONS DE LA VILLE - PONT DE LA PORTE DE PIGNEROL ET COURTINE C12/C13 PAT ET TRAVAUX - CONVENTION DRAC & DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    21 mars 2012
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  • : FORT DU RANDOUILLET - SAUVETAGE CASERNEMENT 11 ET 12 (SANS EXE) - CONVENTION DRAC ET DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    21 mars 2012
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  • CONVENTION LYCEE D'ALTITUDE DE BRIANÇON - RENOVATION HORLOGE DE L'EGLISE DE PONT-DE-CERVIERES

    Patrimoine
    21 mars 2012
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  • FORT DES SALETTES - MISE EN SECURITE DES FORTIFICATIONS FRONT EST. CONVENTION DRAC & DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    21 mars 2012
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  • AMÉNAGEMENT DE LA PLACE GALLICE BEY

    Travaux
    21 mars 2012
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  • REALISATION D'UNE VOIE VERTE DANS LE CADRE DU PADS (PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDARITE)

    Travaux
    21 mars 2012
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  • FOURNITURE ET POSE DE TOTEM D'ENTREE DE TERRITOIRE

    Travaux
    21 mars 2012
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  • MODIFICATION ET CRÉATION DE TARIFS COMMUNAUX - SERVICE ELECTRICITÉ

    Travaux
    21 mars 2012
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  • REFECTION DE LA COUVERTURE DE LA MAISON DU TEMPLE (COTE RUE DU DOCTEUR VAGNAT)

    Travaux
    21 mars 2012
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  • MARCHE DE CONDUITE ET ENTRETIEN DES CHAUFFERIES DES BATIMENTS COMMUNAUX-TRANSFERT DU TITULAIRE DU MARCHE COFELY/SOGETHA

    Travaux
    21 mars 2012
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  • LOGEMENT DE FONCTION POUR LE DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES

    Divers
    21 mars 2012
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