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Les délibérations

  • DL20260204_010 - FINANCES - Convention d'objectifs et de moyens Club des Sports d’Hiver de Briançon 2026

    Finances
    11 février 2026
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  • DL20260204_009 - FINANCES - Exercice 2026 Budget principal subventions aux associations et clubs sportifs

    Finances
    11 février 2026
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  • DL20260204_008 - FINANCES - Exercice 2025 CCAS remboursement frais de personnel

    Finances
    11 février 2026
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  • DL20260204_007 - FINANCES - Exercice 2026 Budget principal fiscalité directe

    Finances
    11 février 2026
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  • DL20260204_006 - FINANCES - Exercice 2026 Budget principal autorisations de programmeapurement et création

    Finances
    11 février 2026
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  • DL20260204_005 - FINANCES - Budget primitif 2026 Budget annexe CSAB

    Finances
    11 février 2026
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  • DL20260204_004 - FINANCES - Budget primitif 2026 Budget annexe RMBS

    Finances
    11 février 2026
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  • DL20260204_003 - FINANCES - Budget prrimitif 2026 Budget principal

    Finances
    11 février 2026
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  • DL20260204_002 - IVP - Réduction de l'enveloppe indemnitaire & ventilation

    Institution et vie politique
    11 février 2026
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  • DL20260204_001 - IVP - Démission d'adjoints et évolution du tableau du Conseil municipal

    Institution et vie politique
    11 février 2026
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  • Procès-Verbal / Conseil municipal du 17 décembre 2025 (validé en Conseil municipal du 04.02.2026)

    10 février 2026
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  • Liste des délibérations / Conseil municipal du 04 février 2026

    10 février 2026
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