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Les délibérations

  • SINISTRE DU 17 JUILLET 2013 – L'OREE DES PISTES – PROTOCOLE D'ACCORD

    Finances
    16 juillet 2014
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  • PRESENTEE PAR LES ELUS DU CONSEIL MUNICIPAL.MOTION DE SOUTIEN A L'ACTION DE L'AMF POUR ALERTER SOLENNELLEMENT LES POUVOIRS PUBLICS SUR L_652

    Motion
    16 juillet 2014
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  • AJOUT AU CATALOGUE DU COMPTOIR DE VENTE PATRIMOINE

    Patrimoine
    16 juillet 2014
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  • TOITURE EGLISE DES CORDELIERS – RESTAURATION : DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    16 juillet 2014
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE D'UN GARAGE DE LA BASE DE CANOË-KAYAK AU SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE _655

    16 juillet 2014
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  • AVENANT A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC VERT MARINE

    16 juillet 2014
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  • COMITE DEPARTEMENTAL DU SPORT ADAPTE DES HAUTES-ALPES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 200 EUROS POUR L'ORGANISATION DE _657

    16 juillet 2014
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  • AUTORISATION DE VOIRIE A BUT COMMERCIAL - REMISE GRACIEUSE PARTIELLE POUR LE COMMERCE « LA PETITE GARGOUILLE » PLACE D'ARMES

    Travaux
    16 juillet 2014
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  • MISE EN PLACE D'UN CHANTIER-ECOLE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS – CONVENTION EN PARTENARIAT 2014

    Travaux
    16 juillet 2014
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  • REFECTION ET AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE GRENOBLE VERS CHANT'OURS - CONVENTION D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX EP ET BT AVEC E.D.S.B.

    Travaux
    16 juillet 2014
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  • REFECTION ET AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE GRENOBLE VERS CHANT'OURS - CONVENTION DE COORDINATION DISSIMULANTE DES CABLES DE COMMUNICATIONS _661

    Travaux
    16 juillet 2014
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  • TRAVAUX DE RENFORCEMENT DE LA DEFENSE INCENDIE DE BRIANCON

    Travaux
    16 juillet 2014
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