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Les délibérations

  • Régularisation foncière parcelles B 1322 et 1321 sise quartier les Clots avec les consorts Pailhes

    Urbanisme
    13 décembre 2021
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  • Mandat spécial : Congrès de Maires / AG ANMSM / Assises du Commerce

    Ressources humaines
    13 décembre 2021
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  • Modification du tableau des effectifs de la Ville

    Ressources humaines
    13 décembre 2021
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  • Mise en œuvre du schéma de mutualisation communautaire : création et portage de services communs

    Ressources humaines
    13 décembre 2021
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  • Recensement 2022

    Affaires générales
    13 décembre 2021
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  • Dérogation à la règle du repos dominical

    Affaires générales
    13 décembre 2021
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  • Forfait communal 2021 – école CARLHIAN RIPPERT

    Affaires Scolaires
    13 décembre 2021
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  • Forfait communal – école de CERVIERES / convention 2021-2022

    Affaires Scolaires
    13 décembre 2021
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  • Coupe affouagère 2021 : acquisition complémentaire de parcelles / Route des fontaines & RD 232T (Poët Ollagnier)

    Forêt
    13 décembre 2021
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  • C.A.C. : Exposition « Gardiens des cimes » - 02 janvier 2022

    Culture
    13 décembre 2021
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  • Archives : Partenariat Ville de Briançon – Département des Hautes-Alpes / valorisation du patrimoine archivistique

    Culture
    13 décembre 2021
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  • Médiathèque : Partenariat Ville de Briançon – Lycée d'Altitude / Ateliers d'Éducation aux Médias et à l'Information

    Culture
    13 décembre 2021
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