1. Accueil
  2. Mairie
  3. Le conseil municipal
  4. Les délibérations

Les délibérations

  • DEL 2024.09.18-135 - E&AS - Forfait communal  commune de Cervières convention 2024-2025

    Affaires Scolaires
    24 septembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.09.18-136 - QUARTIERS DU 159 - SPL AREA Région Sud rapport des élus à la collectivité – exercice social 2023

    ZAC des Quartiers du 15/9
    24 septembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.09.18-121 - FINANCES - Refinancement de la dette DEXIA charges à répartir

    Finances
    24 septembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.09.18-137 - SPORTS - Infrastructures sportives convention de MAD d'éducateurs sportifs

    Sport
    24 septembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.09.18-122 - FINANCES - Convention de partenariat Briançon SASP Les Diables Rouges

    Finances
    24 septembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.09.18-138 - SPORTS - CSAB mise à niveau de la salle de préparation physique

    Sport
    24 septembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.09.18-123 - B&C- Logements SASP Les Diables Rouges

    Baux et conventions
    24 septembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.09.18-128 - V&S - Stationnement travaux place de l'Europe gratuité ponctuelle Pk Prorel 1

    Stationnement
    24 septembre 2024
    Lire la suite

  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 18 septembre 2024

    24 septembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.09.18-129 - V&S - Stationnement travaux place de l'Europe exonération ponctuelle droits de places

    Stationnement
    24 septembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.09.18-114 - MOTION

    Motion
    24 septembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.09.18-130 - TRAVAUX - Quartier olympique études complémentaires de programmation

    Travaux
    24 septembre 2024
    Lire la suite


À LIRE AUSSI

Infos +

Publications

Partager cette page