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Les délibérations

  • Festival « Briançon sous les étoiles » : convention Ville - Tous en scène

    Culture
    15 juillet 2021
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  • Festival « Briançon sous les étoiles » : convention Ville – OTSC – avenant n°1

    Culture
    15 juillet 2021
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  • Festival « Briançon sous les étoiles » : convention Ville – association Musico 5

    Culture
    15 juillet 2021
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  • Festival « Briançon sous les étoiles » : convention Ville – association Les Décâblés

    Culture
    15 juillet 2021
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  • Festival « Briançon sous les étoiles » : convention Ville – association MUSES

    Culture
    15 juillet 2021
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  • Mandat spécial / Rencontres annuelles du réseau VAUBAN

    Ressources humaines
    15 juillet 2021
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  • Dérogation ponctuelle aux règles de remboursement des frais de déplacement

    Ressources humaines
    15 juillet 2021
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  • Mandat spécial / ZAC des Quartiers du 159ème RIA

    Ressources humaines
    15 juillet 2021
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  • Indemnités de déplacement et remboursement de frais liés à l’exécution du mandat des élus

    Ressources humaines
    15 juillet 2021
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  • EMBRUNMAN 2021 : convention de mise à disposition de personnel

    Ressources humaines
    15 juillet 2021
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  • Optimisation des ressources : convention Ville-Docteur FOCKENIER / visites médicales permis poids lourds

    Ressources humaines
    15 juillet 2021
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  • Demande de dérogation au repos dominical

    Motion
    08 juin 2021
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