Les délibérations

  • Mise à disposition de logements communaux : convention au profit de la SA LES DIABLES ROUGES

    Baux et conventions
    11 juillet 2022
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  • Commission Consultative des services publics locaux

    Institution et vie politique
    11 juillet 2022
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  • Conseil d’Administration du CCAS

    Institution et vie politique
    11 juillet 2022
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  • Représentation de la Ville de Briançon

    Institution et vie politique
    11 juillet 2022
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  • Désignations au sein des commissions de travail

    Institution et vie politique
    11 juillet 2022
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  • SIVU du Prorel / domaine skiable : tarifs saison d’hiver 2022-2023

    11 juillet 2022
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  • Centre aquatique : Convention de partenariat GEIQ / exercices 2022-2023

    11 juillet 2022
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  • Liste des délibérations - Conseil Municipal du 06 juillet 2022

    07 juillet 2022
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  • Déclassement et cession d’une emprise du domaine public communal – parcelle F184

    Urbanisme
    02 juin 2022
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  • Budget supplémentaire 2022 - Budget annexe RMBS

    Finances
    02 juin 2022
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  • Budget supplémentaire 2022 - Budget principal

    Finances
    02 juin 2022
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  • Compte administratif 2021 - Budget annexe RMBS

    Finances
    02 juin 2022
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