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Convention de partenariat avec le syndicat intercommunal à vocations multiples pour les navettes valléennes.
TransportsLire la suite07 novembre 2017
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Dépénalisation du stationnement payant – Barème tarifaire du paiement immédiat et du forfait post-stationnement (FPS) – Convention avec_1890
StationnementLire la suite07 novembre 2017
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Actualisation des tarifs de stationnement et barème tarifaire pour la dépénalisation du stationnement payant.
StationnementLire la suite07 novembre 2017
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Convention d'objectifs entre la commune de Briançon et la SA Les Diables Rouges – Saison 2017/2018
Lire la suite07 novembre 2017
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Modification de la liste des emplois bénéficiaires d'un logement de fonction.
Baux et conventionsLire la suite07 novembre 2017
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Mise à disposition de l'appartement de la conciergerie du cimetière Vauban au profit de l'association « Tous migrants » - Convention.
Baux et conventionsLire la suite07 novembre 2017
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Instauration de la redevance d'occupation provisoire du domaine public par des chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux de tra_1897
Baux et conventionsLire la suite07 novembre 2017
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Instauration de la redevance pour occupation du domaine public communal par les opérateurs de télécommunications.
Baux et conventionsLire la suite07 novembre 2017
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Mise à jour de la durée d'amortissement des immobilisations.
FinancesLire la suite07 novembre 2017
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Décision modificative n°2 – Exercice 2017 – Budget principal.
FinancesLire la suite07 novembre 2017