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Renouvellement du bail commercial au profit de la SARL CHALET DE PRA LONG
FinancesLire la suite24 septembre 2019
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Attribution d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition et l'exploitation de distributeurs automatiques de boissons à destination de la future médiathèque municipale.
Baux et conventionsLire la suite24 septembre 2019
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Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) DU 4 juin 2019 - Restitution des compétences réémetteurs TNT, mise en réseau des bibliothèques et transfert et restitution de la compétence eaux pluviales.
IntercommunalitéLire la suite24 septembre 2019
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Opposition à la taxe de séjour communautaire sur le territoire de la commune de Briançon.
TourismeLire la suite24 septembre 2019
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Approbation de la procédure de Declaration de projet emportant mise en compatibilite du plan local d’urbanisme pour le Projet de reconversion du Fort des têtes et la réalisation d’un parking enterré de proximité.
UrbanismeLire la suite06 août 2019
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Représentation des communes dans le cadre du renouvellement du conseil communautaire du briançonnais lors des élections municipales de 2020.
IntercommunalitéLire la suite06 août 2019
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BIBLIOTHÈQUE - Projet d'extension des horaires d'ouverture à 36h00 – Nouvelle demande de subventions
CultureLire la suite06 août 2019
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Convention d’occupation précaire et révocable d’un logement au profit du centre hospitalier des Escartons de Briançon pour les étudiants haïtiens.
Baux et conventionsLire la suite06 août 2019
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Attribution d’une subvention à l’amicale du 159e RIA pour l’organisation de la fête de l’Edelweiss 2019.
FinancesLire la suite06 août 2019
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Société franco-belge des casinos (S.F.B.C) - Casino de jeux - Approbation rapport d’activités 2018.
Délégation de Service PublicLire la suite02 juillet 2019
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Société des transports briançonnais (STB) : Approbation rapport d’activités 2018.
Délégation de Service PublicLire la suite02 juillet 2019