Les délibérations

  • MÉDIATHÈQUE - Plan d’acquisition de documents de la médiathèque - Demandes de subventions.

    Culture
    25 février 2020
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  • MÉDIATHÉQUE - Acquisition d’un site web pour le service de lecture publique de la commune – Demandes de subventions.

    Culture
    25 février 2020
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  • Convention d’objectifs et de moyen avec l’Association le Cœur de Vauban pour l’organisation de la fête médiévale.

    Culture
    25 février 2020
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  • Les Offenbachiades 2020 – Convention d'objectifs et de moyens.

    Culture
    25 février 2020
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  • Convention d'objectifs et de moyens 2020 avec l'Association Tous en Scène.

    Culture
    25 février 2020
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  • Désaffection et déclassement d’environ 28 m² du domaine public jouxtant les parcelles B 731 ET B 744 et cession – Le Fontenil.

    Urbanisme
    25 février 2020
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  • Avenant à la convention cadre pluriannuelle "Action Cœur de ville" - opération de revitalisation du territoire (ORT).

    Urbanisme
    25 février 2020
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  • Cession de 2 places de stationnement chemin Vieux.

    Urbanisme
    25 février 2020
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  • Aménagement du canal gaillard – tranche 3 – demandes de subventions.

    Travaux
    25 février 2020
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  • Convention de mise à disposition d’un bureau du centre médico sportif au profit de monsieur Michel RAZZOUK, médecin agréé.

    25 février 2020
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  • Avenant à la convention de mise à disposition des stands de tir 10 mètres, 25 mètres et 50 mètres au profit du club « ÉTOILE SPORTIVE BRIANÇONNAISE TIR".

    25 février 2020
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  • Avenant à la convention de mise à disposition des stands de tir 10 mètres, 25 mètres et 50 mètres au profit du club « TIR SPORTIF NORDIC BRIANCON".

    25 février 2020
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