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Convention de déneigement du lotissement du Guier à Pont de Cervières.
TravauxLire la suite26 mars 2019
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Convention de partenariat avec l'association TIGRE pour l'organisation des Fitdays MGEN 2019.
Lire la suite26 mars 2019
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Convention tripartite de mise à disposition du stand de tir au profit de la gendarmerie nationale.
Lire la suite26 mars 2019
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Convention de mise à disposition d'un bureau du centre médico sportif au profit de Messieurs Olivier MIREUR et Laurent CHAMBOST, médecins agréés.
Lire la suite26 mars 2019
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Convention de mise à disposition d'un local situe dans la conciergerie des Sagnes au profit du club de football « Olympique Briançon Se_2212
Lire la suite26 mars 2019
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Acquisition de plein droit et incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle E n° 1574 au lieu_2214
UrbanismeLire la suite26 mars 2019
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Acquisition de plein droit et incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle B n° 354 au lieu-_2215
UrbanismeLire la suite26 mars 2019
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Acquisition de plein droit et incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle C n° 763 au lieu-_2216
UrbanismeLire la suite26 mars 2019
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Acquisition et incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle AX n° 328 - Centre d'activités sud.
UrbanismeLire la suite26 mars 2019