Les délibérations

  • Complément tarifaire : service périscolaire / cantine

    Affaires Scolaires
    08 juin 2021
    Lire la suite
  • Train touristique – tarifs été 2021

    Tourisme
    08 juin 2021
    Lire la suite
  • Coupe affouagère en régie – exercice 2021

    Environnement
    08 juin 2021
    Lire la suite
  • Reboisement des forêts communales : partenariat avec l’Association Tree2forest et l’ONF

    Environnement
    08 juin 2021
    Lire la suite
  • Mise à disposition de salles communales pendant la campagne électorale 2021

    Affaires générales
    08 juin 2021
    Lire la suite
  • Modification du tableau des effectifs de la ville de Briançon

    Ressources humaines
    08 juin 2021
    Lire la suite
  • Fixation du tarif de la redevance d’un logement T3 en duplex sis immeuble « les Templiers »

    Finances
    08 juin 2021
    Lire la suite
  • Fixation du tarif de la redevance d’un logement T2 en duplex sis immeuble « les Templiers »

    Finances
    08 juin 2021
    Lire la suite
  • Provision pour litiges et contentieux – ajustement 2021 : rectification d’erreur matérielle

    Finances
    08 juin 2021
    Lire la suite
  • Provision pour dépréciation des comptes de tiers 2021

    Finances
    08 juin 2021
    Lire la suite
  • Mise à jour de la durée d’amortissement des immobilisations

    Finances
    08 juin 2021
    Lire la suite
  • Affectation des résultats 2020 – budget annexe R.M.B.S

    Finances
    08 juin 2021
    Lire la suite


À LIRE AUSSI

Infos +

Publications

Partager cette page