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Les délibérations

  • Piscine - Convention entre la Ville de Briançon et le SDIS / entraînement des sapeurs-pompiers

    14 novembre 2023
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  • Mandat spécial - Congrès des Maires / Paris du 21 au 23 novembre 2023

    Ressources humaines
    14 novembre 2023
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  • Mandat spécial - Rencontres annuelles du réseau Vauban / Besançon du 25 au 27 octobre 2023

    Ressources humaines
    14 novembre 2023
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  • Direction des sports - conclusion d'un Contrat Unique d'Insertion

    Ressources humaines
    14 novembre 2023
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  • Tableau des effectifs: évolution de cotation de poste

    Ressources humaines
    14 novembre 2023
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  • Arbre de Noël 2023 pour les enfants des agents municipaux

    Ressources humaines
    14 novembre 2023
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  • Via Clarée : Convention de maitrise d’ouvrage unique entre la Ville de Briançon et la Communuté de Communes du Briançonnais

    Travaux
    14 novembre 2023
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  • Cession de la parcelle AW397 à la Communauté de Communes du Briançonnais

    Urbanisme
    14 novembre 2023
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  • Complément de la cession d’une partie de la parcelle AP320 à la Communauté de Communes du Briançonnais

    Urbanisme
    14 novembre 2023
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  • Mise à disposition du domaine privé: Convention au profit de l’association « Nautic Club Briançonnais »

    Baux et conventions
    14 novembre 2023
    Lire la suite

  • Mise à disposition du domaine privé: Convention au profit de l’association « Amicale Boule Briançonnaise »

    Baux et conventions
    14 novembre 2023
    Lire la suite

  • Règlement des marchés de plein air et des foires

    Police et Sécurité
    14 novembre 2023
    Lire la suite


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