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Les délibérations

  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE – PAVILLON DU CHAMP DE MARS

    Divers
    16 novembre 2011
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOGEMENT T3 (DROITE), SIS AU PAVILLON DU CHAMP DE MARS, AU PROFIT DE L'ASSOCIATION A.L.P.E.

    Divers
    16 novembre 2011
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  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE BRIANÇON/SASP LES DIABLES ROUGES POUR LA SAISON SPORTIVE 2011/2012

    Finances
    16 novembre 2011
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  • DECISION MODIFICATION N° 1 - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    16 novembre 2011
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  • ADMISSION DE LA PROCEDURE D'URGENCE

    Juridique
    16 novembre 2011
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  • MISE A DISPOSITION DU BATIMENT N° 007 SIS QUARTIER BERWICK AU PROFIT DE LA CCB

    Intercommunalité
    16 novembre 2011
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  • COMPOSITION DU JURY DE CONCOURS D'URBANISME « CŒUR DE VILLE »

    Urbanisme
    20 octobre 2011
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  • CRSD : PLAN DE FINANCEMENT DES ETUDES - MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE - PROJET DE REQUALIFICATION DU SECTEUR DU CHAMP DE MARS

    Urbanisme
    20 octobre 2011
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  • TRAVAUX DE REMPLACEMENT D'UN POSTE DE TRANSFORMATION HTA/BTA - FONTCHRISTIANE - CONVENTIONS DE SERVITUDE AVEC EDSB

    Urbanisme
    20 octobre 2011
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE CCAS AU 1ER NOVEMBRE 2011

    Ressources humaines
    20 octobre 2011
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  • MODIFICATION DE L'ORGANIGRAMME (TABLEAU DES EFFECTIFS) DU PERSONNEL TITULAIRE ET AUXILIAIRE AU 1ER NOVEMBRE 2011

    Ressources humaines
    20 octobre 2011
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  • RECRUTEMENT DE VACATAIRES POUR LA SECURITE AUX ABORDS DES ECOLES

    Ressources humaines
    20 octobre 2011
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