Les délibérations

  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR SOCIAL

    Finances
    12 février 2014
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR VIE CITOYENNE ET AUTRES

    Finances
    12 février 2014
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  • SUBVENTION MUNICIPALE A L'OFFICE DU TOURISME – AVENANT N°4 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS

    Finances
    12 février 2014
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  • SUBVENTION MUNICIPALE AU C.C.A.S

    Finances
    12 février 2014
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  • ALTITUDE JAZZ FESTIVAL 2014 – CONVENTION « LES DECABLÉS »

    Culture
    18 décembre 2013
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  • PARTENARIAT 2014 AVEC L'ASSOCIATION CULTURE EN MONTAGNE

    Culture
    18 décembre 2013
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  • PROJET SCIENTIFIQUE ET CULTUREL MEDIATHEQUE/ARCHIVES

    Culture
    18 décembre 2013
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  • AUTORISATION DE DESHERBAGE D'OUVRAGES ET DE PERIODIQUES AU SERVICE ARCHIVES – DOCUMENTATION

    Archives
    18 décembre 2013
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  • PARTENARIAT AVEC L'OFFICE DE TOURISME - VISITES GOURMANDS D'HISTOIRE(S).

    Patrimoine
    18 décembre 2013
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2014

    Affaires générales
    18 décembre 2013
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  • RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES CIMETIÈRES DE BRIANÇON - CRÉATION ET SUPPRESSION DE TARIF DE CONCESSION

    Affaires générales
    18 décembre 2013
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  • CONSTRUCTION D'UN COLUMBARIUM - CIMETIERE SAINT BLAISE – DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Affaires générales
    18 décembre 2013
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